L'équité et la lettre de la loi doivent être de mise au sein de chacune des régions !

Pour que les dossiers de l'ensemble de nos confrères soient traités de manière équitable l'AFO, le SNOF et le ROF interviennent auprès des DRASS par l'intermédiaire de la DHOS.

DHOS 23 novembre 2007

Arbre décisionnel

Arbre décisionnel au cas par cas